Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.M.D
/
CMD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CMD
C.M.D., Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
3693479
Date de dépôt :
24/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
24/11/2029
CMD de C.M.D

Présentation de la marque CMD

Déposée le 24 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.M.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « CMD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-53 du 31 décembre 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.M.D domicilié(e) 8 Rue des Fermes - 59810 - LESQUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 361 538 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, Mme DEJARDINS Bérénice domicilié(e) 31 Rue des Poissonceaux, CS 30009 - 59044 - LILLE CEDEX - France.

La marque CMD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3693479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CMD arrivera à expiration en date du 24 novembre 2029.

C.M.D a également déposé les autres marques suivantes : LES TOQUES DU NORD , une Planète Verte , 7 BOUTONS


C.M.D., Société à responsabilité limitée à associé unique - 8 Rue des Fermes - 59810 - LESQUIN - France - SIREN 338361538


PLASSERAUD IP, Mme DEJARDINS Bérénice - 31 Rue des Poissonceaux, CS 30009 - 59044 - LILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2019 n°2730672 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-15

– viande, poisson, volaille et gibier, conserves et/ou préparations alimentaires à base de viande, poisson, volaille et gibier, charcuterie ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, conserves d'oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

– café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

– produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; tous ces produits à l'exception du maïs ; animaux vivants ; aliments pour animaux, malt.

– bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. – boissons alcooliques (à l'exception des bières).